Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Rabatelière le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lignerolles 61491-05 le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Petit-Mercey le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Noisy-sur-École le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Romagné le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boz le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Braye-sur-Maulne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Parignargues le .

En retard (plus de 30 jours)