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Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Frais du maire et correspondances élus 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Frais maire + correspondances élus
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

En attente de classement

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

: Rémunérations, primes et avantages du Maire de Marseille et de son cabinet (2023-2024-2025)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Withdrawn by the requester

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Réponse de St-Barth Digital le .

Aboutie