Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaulieu-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

En attente de classement

Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crans 39178-01 le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Refusé

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

En attente de classement