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Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bennecourt le .

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Résiliation association
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Erreur lors de l'envoi

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le .

En attente de classement

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le .

Très en retard