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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Urrugne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

AIPD de France identié
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Lens le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

En retard (plus de 30 jours)