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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande CADA: La Quadrature du Net
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Satuc Toulouse Athle
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .

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Compte administratif 2019
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Très en retard

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie