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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Ain le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Essonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie