Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

Demande propriétaire
Réponse de Mairie - Moisson le .

Aboutie

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Feucherolles le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs.
Réponse de Mairie - Chèzeneuve le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Courtacon le .

Information non détenue

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amilly 45004-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guipavas le .

Aboutie

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Obernai le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lons le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épernay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Cassis le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ifs le .

Aboutie