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Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
ainsi que ses pièces jointes.
Cordialement
[1...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Madame, Monsieur,
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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
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Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
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Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
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Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
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