Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 14)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .
Très en retard.
This report relates to a message you sent with the following header fields:
Message-id: <[adresse email]>
Date: Thu, 09 Mar 2023 13:33:00 +0100
Fro...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Actuellement absent, je reviens le lundi 1er mars.
En mon absence, vous pouvez joindre les membres du Service Juridique et
Assurances, et...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Actuellement absent, je reviens le lundi 1er mars.
En mon absence, vous pouvez joindre les membres du Service Juridique et
Assurances, et...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à vous apporter une réponse dans les meilleurs délais.
En vous remerciant
Cordiale...
Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Réponse de Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 20 avril 2022, veuillez trouver en PJ
l’arrêté portant restriction de vitesse dans le centre-ville de Roa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Haute-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je quitte mes fonctions au sein du service départemental de l'ONACVG de Haute-Marne.
Je vous remercie de bien vouloir transfèrer votre mess...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police de Chessy le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Pour toutes demandes d'informations, veuillez adresser désormais vos demandes à [adresse email].
Circonscription d'agglomération de LAGNY-SU...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel ce jour.
Une réponse vous sera apportée, par mail, dans les meilleurs délais.
2021-...
Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Vaires-sur-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de la Mairie de Bry-sur-Marne à votre sollicitation.
Cordialement,
La Cabinet du Maire...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .
Information non détenue
Réponse reçue par voie électronique le 24/11.
Le Conseil Départemental de la Marne ne dispose pas des données demandées.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de la Mairie de Bry-sur-Marne à votre sollicitation.
Cordialement,
Le Cabinet du Maire...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez posté ce jour un courriel à notre attention.
Afin de me permettre de le traiter et y donner les suites appropriées, je
vous invi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx601.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .
Information non détenue
Bonjour,
Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil,
je vous transfère leur réponse.
Vous souhaitant une bonne journée,...
Statistiques du nombre de plaintes et de condamnations pour discriminations salariales depuis 2015
Demande envoyée à Défenseur des droits le .
Très en retard.
Cher/Chère Défenseur des droits,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Dole le .
En attente de clarification
Bonjour,
Cette adresse email n'est plus utilisée. Nous vous invitons à transférer votre message à une ou plusieurs de nos adresses email suivantes :...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .
Aboutie
Monsieur le Président,
J’ai bien reçu votre courriel du 28 mars dernier dans lequel vous demandez
que l’on vous communique les notes de frais lié...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Your message was automatically rejected by Sieve, a mail
filtering language.
The following reason was given:
**********************
Bonjour,
Cette adr...