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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

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doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
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MAIRIE
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Réquisitions des pompes funèbres
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Ardèche le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Vidéoprotection
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Demande de 13 suivis législatifs
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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