Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 16)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai relancé la DGEFP qui m'a assuré vous répondre tout prochainement.
N'hésitez pas à revenir vers moi si ce n'est pas le cas.
Bien à vous...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Aveyron ([Conseil départe...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Thyez
([Mairie - Thyez request email])...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Agen ([Communaut...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand
Lyon ([La foncière...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion le .
Très en retard.
Cher/Chère conseil départemental,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des
personnes handicapées (MDPH...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes
([adresse email])
L'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des
personnes handicapées (...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie. Commentée le .
Aboutie
Par courriel du 20 février 2024, la PRADA de la CNAM m'a transmis par courriel la lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023 : https://madada.fr/demand...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
liste...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .
Erreur lors de l'envoi
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[1][adresse email]
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .
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dgs wasn't found at ville-crangevrier.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction régionale des
affaires culturelles (DRA...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .
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mdph-accueil wasn't found at g...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Mélamare
([Mairie - Mélamare request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Ogy le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie déléguée - Ogy
([Mairie déléguée - Ogy request...
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mairie.larajasse wasn't found at cc-mdl.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Giettaz le .
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mairie wasn't found at la-giettaz.com.
dada+request-38762-9. . . Office 36...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le
06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Milesse le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - La Milesse request email] couldn't be delivered.
commune wasn't found at lamilesse.fr.
dada+request-37676-0. . . Office 365...