Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 17)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Annecy-le-Vieux le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .
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sercretariat wasn't found at 3clt.fr.
dada+requ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-Neuville le .
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loigne-sur-mayenne wasn't found at chateaugontier.fr.
dada+request...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Pyrénées Catalanes le .
En retard (plus de 30 jours)
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info wasn't found at parc-pyrenees.fr.
dada+request-4178-2d. . . Office 365 info...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de l'Ozon le .
Très en retard.
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ebroyer wasn't found at pays-ozon.com.
dada+reques...
Your message to [Mairie - Loches request email] couldn't be delivered.
cabinet wasn't found at mairieloches.com.
dada+request-24747-2. . . Office 365...
Your message to [Mairie - Nesle request email] couldn't be delivered.
florence.boucly wasn't found at ville-nesle.fr.
dada+request-40945-9. . . Offic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mauzé-Thouarsais le .
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mairie.mauze-thouarsais wasn't found at thouars-communaute.fr.
dada...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallons de Haute Bretagne le .
Très en retard.
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martine.cheminel wasn't found at vallonsdeh...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Parentis-en-Born le .
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pole.services wasn't found at parentis.fr.
dada+request-...
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la préfecture de la Marne. Nos services sont engagés dans une démarche qualité....
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Obernai
([Mairie - Obernai request email...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez
sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Saint-Orens-de-Gameville ([Mairie - Sain...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Palaiseau le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Palaiseau
([Mairie - Palaiseau request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville
([Mairie - Lunéville request e...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
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Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon
([mairie_lyon request email])
The recipi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons
([Mairie - Saint-Fons request...
Monsieur,
Je viens de vous communiquer les documents demandés en fichiers zippés.
Cependant, il semble qu’un problème technique n’ait pas p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Pontault-Combault
([Mairie - Pontault-Co...