Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 15)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .

Aboutie

Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villerupt le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meylan le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carquefou le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gien le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie