Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 12)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .
En attente de classement
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement