Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 14)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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En attente de classement
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baugé-en-Anjou le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement