Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 16)

Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie