Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 14)

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté - Quimperlé le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Moissac le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé