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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

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Demande Avis Encrochat
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Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

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Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
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Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
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Note de frais
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Notes de frais et justificatifs
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

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Armes déclarées perdues ou volées par les agents des forces de l'ordre depuis 2000
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

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