Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 10)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puységur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Olargues le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courtavon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hérissart le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie