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Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .
Réponse inattendue
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes le .
Information non détenue
Images de videosurveillance pour la phase de conception des algorithmes de détection des événements
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le .
Très en retard
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .
Très en retard