Demandes similaires à 'visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023' (page 5)

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .

Aboutie

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ceyreste le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .

Aboutie

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche 42188-01 le .

Très en retard

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nemours le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Réponse de Mairie - Serris le .

Information non détenue

Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Ressources du Service protection des données du CNRS
Demande envoyée à Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Données radars pédagogiques à Craponne
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)