Demandes similaires à 'visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023' (page 3)

échanges avec FTI CONSULTING (STRATEGIC COMMUNICATIONS)
Demande envoyée à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et les organisations professionnelles des restaurants
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Toulon 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard