Demandes similaires à 'visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024' (page 17)

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .

Information non détenue

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Refusé

AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .

Aboutie

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche 42188-01 le .

Très en retard

Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Réponse de Mairie - Serris le .

Information non détenue

Ressources du Service protection des données du CNRS
Demande envoyée à Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Châtenois-les-Forges le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Point info famille - Paris 16e le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée professionnel horticole et paysager UFA Saint-Antoine (Marcoussis) le .

Aboutie

Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme
Demande envoyée à Communauté de communes - Ile de Ré le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tramoyes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .

En attente de classement

Note de frais du maire de verlinghem
Demande envoyée à Mairie - Verlinghem le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Andoins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guilers le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Landévant le .

Withdrawn by the requester

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse de Mairie - Crest le .

Aboutie