Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
Envoyé aux 326 autorités par Open Knowledge France le .
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office National des Forêts le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Haute Autorité de santé (HAS) le .
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Demande envoyée à Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) le .
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Demande envoyée à Défenseur des droits le .
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Demande envoyée à Commission nationale du débat public (CNDP) le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
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Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .
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Demande envoyée à Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
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Demande envoyée à Autorité des marchés financiers (AMF) le .
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Demande envoyée à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .
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Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP) le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
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