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Documents relatifs au projet de la ligne T5

Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le 24 avril 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime

Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le 25 avril 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen

Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le 28 avril 2025.

Saisine CADA en cours

Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)

Demande envoyée à Métropole - Nantes le 5 octobre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 décembre 2022.

Très en retard

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030

Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 19 février 2024.

Aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées

Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le 24 avril 2025.

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Finistère le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor le 20 décembre 2022.

Très en retard