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Coordonnées du propriétaire
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
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Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

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Demande DCE marché public
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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CADA Appel d'offre: 18-141225
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PIAs / DPIAs liées à FATCA
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