Demandes similaires à 'Demande de renseignement'

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de NIR
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Signalé aux admins du site

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Mairie - Martigues le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de renseignement
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Des francais en instance
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande d'avis
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

De de NIR
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement