Demandes similaires à 'Dépenses du Maire de Puceul'

Demande droit d’accès à des renseignements

Réponse de Mairie - Sannois le 21 juin 2023.

Aboutie

Note de frais du maire de Nanterre

Demande envoyée à Mairie - Nanterre le 19 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des dépenses

Demande envoyée à Mairie - Steenvoorde le 3 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 6 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 6 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses de la commune

Demande envoyée à Mairie - Coubron le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Chantonnay le 28 juin 2023.

Aboutie

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube

Réponse de Mairie - Troyes le 12 avril 2021.

Aboutie

Liste des factures globale

Demande envoyée à Mairie - Village-Neuf le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 juin 2023.

Information non détenue

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes

Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 11 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 27 janvier 2021.

Refusé

Documents de la Caisse des écoles

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 9 novembre 2021.

Très en retard

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Mairie - Marseille le 20 juin 2023.

Partiellement aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56

Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le 24 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Plan d'investissement voirie départementale

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 14 février 2022.

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Réponse de Mairie - Marseille le 5 mai 2021.

Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub

Réponse de Health Data Hub le 4 juillet 2023.

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan

Réponse de Mairie - Marseille le 31 octobre 2024.

En attente de classement

Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - Maire de Montfermeil

Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le 6 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire de Brive

Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)