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Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .

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Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le .

Aboutie

Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .

Très en retard

Demande de documents publics
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Verbalisations nuisances sonores Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange avec l'entreprise CMA CGM
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

AAP Transformation numérique du sport
Demande envoyée à Agence Nationale du Sport le .

Très en retard

Fermeture administrative Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Fermeture administratives Covid
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande infos cashback
Réponse de SNCF Réseau le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Effectif des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapport Délégataire Transport en Commun
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

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Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Damas-aux-Bois le .

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Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Rehaincourt le .

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