Demandes similaires à 'Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024'

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Tableau des primes de fonction pour 2023
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Tableau des primes de fonction 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .

Saisine CADA en cours

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En attente de réponse

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Annonay le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Reims le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Saint-Étienne le .

Saisine CADA en cours

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Saisine CADA en cours