Demandes similaires à 'La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques'

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 4 avril 2023.

Très en retard

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 20 juin 2023.

Aboutie

Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 12 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 29 novembre 2023.

Saisine CADA en cours

Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 25 janvier 2024.

Refusé

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 27 décembre 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le 8 mars 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 8 août 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Sous-préfecture d'Arles le 8 mars 2023.

Très en retard

Demande CADA: La Quadrature du Net

Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le 28 février 2024.

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 1 septembre 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Préfecture - Cantal le 7 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le 18 mars 2024.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Ain le 1 septembre 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Aisne le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Allier le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Aude le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Calvados le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture de Dordogne le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Demande envoyée à Préfecture - Haute-Saône le 4 août 2023.

En attente de classement