Demandes similaires à 'logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat'

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Très en retard

Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025
Réponse de Bureau de douane - Auxerre le .

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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voiron le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montbrison le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brumath le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Parentis-en-Born le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

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