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Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Notes, mémos et communications générales (e-mails, notes téléphoniques, chats et autres) sur le Protocole (Memorandum of Understanding) de l'accord de l'Union européenne avec la Tunisie
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

En retard (plus de 30 jours)

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie