Demandes similaires à 'Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie' (page 5)
La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
En attente de classement
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le .
Partiellement aboutie
Convention de délégation de service public CPM
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Demande accès documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Bourges le .
En attente de classement
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée