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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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En retard (plus de 30 jours)

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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