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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Sainte-Cécile-d'Andorge le .

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Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

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Demande de détail notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

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Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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