Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sours le 1 mai 2023.

Très en retard

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubrometz le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chevaline le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le 22 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Commissariat de police d'Oullins le 16 mars 2023.

Très en retard

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Furchhausen le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Pierre-La-Noue le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tramont-Saint-André le 13 mai 2023.

Waiting clarification

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse de Ministère de la Justice le 13 septembre 2023.

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rostrenen le 29 avril 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Valgalgues le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Piblange le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Peillon le 23 avril 2023.

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 16 mars 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Nevoy le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Malrevers le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)