Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Georges 47328-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luant le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rieul le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-et-Saint-Paul le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Connec le .

Très en retard

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gréez-sur-Roc le .

En retard (plus de 30 jours)

Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morancez le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement