Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue