Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Salle-en-Beaumont le .

Très en retard

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-l'Échelle le .

Très en retard

Données radars pédagogiques à Craponne
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soye-en-Septaine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Comps 33132-01 le .

Très en retard

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .

Signalé aux admins du site

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Trélazé le .

Aboutie