Demandes similaires à 'Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience'

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

En attente de classement

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie