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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Suite à votre demande reçue par e-mail le 29/03/2024, vous trouverez
ci-dessous un lien vers un espace de stockage en ligne des documents...
Bonjour,
Comme demandé dans votre courriel du 28 mars dernier, veuillez trouver, en pièce jointe, le récapitulatif des frais de déplacements et de re...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de trouver ci-joint les notes de frais de déplacement de M. Le...
Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous un lien d’accès aux
documents concernant la convention de délégation de service pub...
Bonjour,
le répertoire des informations publiques de la commune de
Saint-Nazaire-les-Eymes est en ligne à l'adresse suivante :
[1]https://www.sain...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cenon. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/ZqZXamSkPkeKC3i
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les réponses aux éléments demandés.
Cordialement
Isabelle HUBAC
Assistante de Direction
Adminis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .
Aboutie
Bonjour,
Comme souhaité, vous trouverez en pièce jointe les documents sollicités
Cordialement
___________________________________________________...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épinay-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire (ains...
Monsieur Leroy
A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais
de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint deux documents qui attestent des frais de mission
de François Werner depuis 2020 jusqu'à ce jour.
Bonne réception...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, veuillez trouver
ci-joint toutes les notes de frais des catégories demand...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
Aboutie
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre demande référencée ci-dessous, nous vous indiquons
qu’aucune note de frais n’a été établie en faveur de M...
Monsieur Leroy,
Il semblerait que j’ai omis de vous envoyer les justificatifs afférents
aux notes de frais de Monsieur le Maire. Je vous prie de...
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars dernier, vous avez sollicité la communication des notes de frais de M. le Maire.
Je vous invite à prend...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces jointes, le courrier de Monsieur de Maire de Bois-Colombes, ainsi que les éléments justificatifs....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Aboutie
Monsieur,
En complément du précédent courrier, nous vous prions de bien vouloir trouver les éléments relatifs aux notes de frais, liées à sa fonction...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe qu'aucune note de frais n'a
été enregistrée sur la période courant de juin 2020 à aujourd'hui....
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
ainsi que ses pièces jointes.
Cordialement
[1...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administratifs es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vallauris. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/CWEyYCX4CLqrHns
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-sur-Erdre le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes un récapitulatif des notes de frais du
Maire ainsi que les justificatifs.
Cordialement,
Anne Lagarde...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Motte-Servolex le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce
jointe, le tableau des notes de frais (déplacement, restauration,
rep...
Madame, Monsieur
Comme indiqué dans mon mail précédent, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Ces éléments concernent les frais de...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement
Jérôme Mercenne
Personne Responsable de l’Accès aux Documents Adm...