Demandes similaires à 'Agenda d'Anne-Sophie Barthez' (page 19)

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

Très en retard

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En attente de réponse

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des sports le .

Refusé