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Aboutie

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Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
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Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie