Demandes similaires à 'Aides à la presse 2019 et 2020' (page 8)
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service en charge de ce type de document. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordiale...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...
Madame,
Pour faire suite à votre demande en date du 1er juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des dépen...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
J'ai appris récemment qu'un programme de recherche et innovation européen "Prevent PCP" propose d’installer sur les caméras de gares tests...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicati...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 21/03/2023, vous avez adressé une demande de
communication de documents administratifs...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
je fais suite à votre demande concernant la communication de documents
relatifs aux notes de frais du maire.
Une réponse à votre...
Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement
Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à
l’adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Martinique le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires
culturelles (DAC) - Ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction régionale des
affaires culturelles...
Cher/Chère Agglomération - Valence Romans,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Message non délivré.
Pour contacter les services de la mairie :
- urbanisme : [adresse email]
- état civil et titres d'identité : [adresse email]
- pet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a
actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives
accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les
meille...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Pour toutes vos demandes, nous vous remercions de bien vouloir
utiliser « nos formulaires de contact ([1]J'envoie un message aux archives
- Archives...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais du
maire de juin 2020 à aujourd’hui.
Pour faire suite à v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...