Demandes similaires à 'Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation' (page 12)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Lyon le 30 mai 2024.

Aboutie

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Landes le 7 novembre 2021.

Envoyée par courrier postal

Dossier d'inscription année 2017-2018

Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le 18 mars 2025.

Refusé

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier

Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le 27 août 2025.

En attente de classement

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France

Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le 23 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)

Réponse de Métropole - Bordeaux le 27 novembre 2024.

Aboutie

Algorithme feux de circulation

Réponse de Mairie - Annonay le 28 février 2024.

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 1 septembre 2023.

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 21 août 2023.

Waiting clarification

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 4 août 2023.

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 23 août 2023.

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Somme le 5 septembre 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 29 août 2023.

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le 8 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 5 septembre 2023.

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le 4 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le 14 novembre 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 9 août 2023.

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Aube le 1 septembre 2023.

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 9 août 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Ain le 1 septembre 2023.

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 5 septembre 2023.

Information non détenue

Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée le 17 juin 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Libourne le 6 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais de la Maire

Réponse de Mairie - La Wantzenau le 24 janvier 2025.

Aboutie