Demandes similaires à 'Arrêté voirie' (page 4)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie