Demandes similaires à 'Arrêté voirie' (page 20)

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2022 et les livences de restauration 2022
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

Refusé

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais - mairie Sathonay village
Demande envoyée à Mairie - Sathonay-Village le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Gazeran le .

En retard (plus de 30 jours)

Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire Tence
Demande envoyée à Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Demande envoyée à Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Vigan 30350-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire de Cépet
Demande envoyée à Mairie - Cépet le .

Aboutie

Lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

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