Demandes similaires à 'Arrêté voirie' (page 16)

Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Demande envoyée à Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Demande de transmission de documents sur les prestations de l'agence YGOR sur le deuxième budget participatif de la Ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Note de frais du maire ett du conseil municipal
Demande envoyée à Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demandes spécifiques
Demande envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue

Demande des notes de frais des représentants municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Montrouge le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - La Calmette le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents relatifs a l'installation de caméras au Lac de Rabodanges
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin
Demande envoyée à Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le .

Information non détenue

Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain
Demande envoyée à Mairie - Cosnes-et-Romain le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Lexy
Demande envoyée à Mairie - Lexy le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange
Demande envoyée à Mairie - Hussigny-Godbrange le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Hayange
Demande envoyée à Mairie - Hayange le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Saulnes
Demande envoyée à Mairie - Saulnes le .

Aboutie

Frais - Maire et adjoints - Haucourt-Moulaine
Demande envoyée à Mairie - Haucourt-Moulaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Réhon
Demande envoyée à Mairie - Réhon le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Fréjus
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie